Documents mairie de Ligny-le-Châtel
Vous pouvez consulter dans cette page: les séances & comptes-rendus municipaux, les bulletins municipaux, les règlements et arrêtés.
Désormais, la publication du compte-rendu des réunions de Conseil est remplacée par
• La publication de la liste des délibérations (dans la semaine suivant la séance)
• La publication du Procès-verbal (après approbation à la séance suivante)
Pour plus d’information, vous pouvez consulter la note de la Direction Général des Collectivités Locales (DGCL).
Note de la Direction Général des Collectivités Locales (DGCL) (PDF - 34 Ko - nouvelle fenêtre).
Vous trouverez à compter de 2024, la liste des délibérations ci-dessous.
Comptes-rendus du conseil municipal
Compte-rendu séance du 04 décembre 2024 (PDF - 1,8 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu séance du 30 octobre 2024 (PDF - 146 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu séance du 17 septembre 2024 (PDF - 1,2 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu séance du 09 juillet 2024 (PDF - 1,4 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu séance du 20 juin 2024 (PDF - 310 Ko - nouvelle fenêtre).
Liste des délibérations du 06 mai 2024 (PDF - 315 Ko - nouvelle fenêtre).
Liste des délibérations du 08 avril 2024 (PDF - 174 Ko - nouvelle fenêtre).
Liste des délibérations du 21 mars 2024 (PDF - 151 Ko - nouvelle fenêtre).
Liste des délibérations du 08 février 2024 (PDF - 180 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu séance du 30 octobre 2024 (PDF - 146 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu séance du 17 septembre 2024 (PDF - 1,2 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu séance du 09 juillet 2024 (PDF - 1,4 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu séance du 20 juin 2024 (PDF - 310 Ko - nouvelle fenêtre).
Liste des délibérations du 06 mai 2024 (PDF - 315 Ko - nouvelle fenêtre).
Liste des délibérations du 08 avril 2024 (PDF - 174 Ko - nouvelle fenêtre).
Liste des délibérations du 21 mars 2024 (PDF - 151 Ko - nouvelle fenêtre).
Liste des délibérations du 08 février 2024 (PDF - 180 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 12/12/2023 (PDF - 1,5 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 09/11/2023 (PDF - 693 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 14/09/2023 (PDF - 1,3 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 10/07/2023 (PDF - 260 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 31/05/2023 (PDF - 1,1 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 03/04/2023 (PDF - 780 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 16/02/2023 (PDF - 1,5 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 09/11/2023 (PDF - 693 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 14/09/2023 (PDF - 1,3 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 10/07/2023 (PDF - 260 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 31/05/2023 (PDF - 1,1 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 03/04/2023 (PDF - 780 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 16/02/2023 (PDF - 1,5 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 20/12/2022 (PDF - 754 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 23/11/2022 (PDF - 755 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 25/10/2022 (PDF - 1,2 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 07/09/2022 (PDF - 959 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 07/07/2022 (PDF - 1,3 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 07/06/2022 (PDF - 964 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 12/05/2022 (PDF - 1,5 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 11/04/2022 (PDF - 1,8 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 24/02/2022 (PDF - 1,1 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 27/01/2022 (PDF - 1,1 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 23/11/2022 (PDF - 755 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 25/10/2022 (PDF - 1,2 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 07/09/2022 (PDF - 959 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 07/07/2022 (PDF - 1,3 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 07/06/2022 (PDF - 964 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 12/05/2022 (PDF - 1,5 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 11/04/2022 (PDF - 1,8 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 24/02/2022 (PDF - 1,1 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 27/01/2022 (PDF - 1,1 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 16/12/2021 (PDF - 455 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 15/11/2021 (PDF - 1,2 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 14/10/2021 (PDF - 265 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 16/09/2021 (PDF - 994 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 12/07/2021 (PDF - 242 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 08/06/2021 (PDF - 901 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 11/05/2021 (PDF - 917 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 08/04/2021 (PDF - 1,6 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 18/03/2021 (PDF - 1,4 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 08/02/2021 (PDF - 930 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 15/11/2021 (PDF - 1,2 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 14/10/2021 (PDF - 265 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 16/09/2021 (PDF - 994 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 12/07/2021 (PDF - 242 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 08/06/2021 (PDF - 901 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 11/05/2021 (PDF - 917 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 08/04/2021 (PDF - 1,6 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 18/03/2021 (PDF - 1,4 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 08/02/2021 (PDF - 930 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 16/12/2020 (PDF - 1,1 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 25/11/2020 (PDF - 439 ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 12/10/2020 (PDF - 766 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 10/09/2020 (PDF - 878 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 10/07/2020 (PDF - 295 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 24/06/2020 (PDF - 712 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 08/06/2020 (PDF - 2,3 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 23/05/2020 (PDF - 1,3 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 05/03/2020 (PDF - 177 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 16/02/2020 (PDF - 991 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 25/11/2020 (PDF - 439 ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 12/10/2020 (PDF - 766 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 10/09/2020 (PDF - 878 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 10/07/2020 (PDF - 295 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 24/06/2020 (PDF - 712 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 08/06/2020 (PDF - 2,3 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 23/05/2020 (PDF - 1,3 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 05/03/2020 (PDF - 177 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 16/02/2020 (PDF - 991 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 12/12/2019 (PDF - 1,12 Mo - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 24/10/2019 (PDF - 635 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 12/09/2019 (PDF - 249 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 04/07/2019 (PDF - 962 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 23/05/2019 (PDF - 197 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 08/04/2019 (PDF - 344 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 28/03/2019 (PDF - 683 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 06/02/2019 (PDF - 503 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 24/10/2019 (PDF - 635 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 12/09/2019 (PDF - 249 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 04/07/2019 (PDF - 962 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 23/05/2019 (PDF - 197 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 08/04/2019 (PDF - 344 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 28/03/2019 (PDF - 683 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 06/02/2019 (PDF - 503 Ko - nouvelle fenêtre).
Archives comptes-rendus année 2018
Compte-rendu du 12/12/2018 (PDF - 347 Ko - nouvelle fenêtre).Compte-rendu du 08/11/2018 (PDF - 391 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 19/09/2018 (PDF - 529 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 28/06/2018 (PDF - 197 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 24/05/2018 (PDF - 274 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 26/04/2018 (PDF - 326 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 11/04/2018 (PDF - 676 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 13/03/2018 (PDF - 187 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 07/02/2018 (PDF - 352 Ko - nouvelle fenêtre).
Archives comptes-rendus année 2017
Compte-rendu du 19/12/2017 (PDF - 481 Ko - nouvelle fenêtre).Compte-rendu du 21/11/2017 (PDF - 562 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 10/10/2017 (PDF - 302 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 13/09/2017 (PDF - 305 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 11/07/2017 (PDF - 211 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 30/05/2017 (PDF - 755 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 11/04/2017 (PDF - 703 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 28/03/2017 (PDF - 357 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 13/02/2017 (PDF - 266 Ko - nouvelle fenêtre).
Archives comptes-rendus année 2016
Compte-rendu du 06/12/2016 (PDF - 216 Ko - nouvelle fenêtre).Compte-rendu du 18/10/2016 (PDF - 529 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 30/08/2016 (PDF - 490 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 28/06/2016 (PDF - 401 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 26/05/2016 (PDF - 196 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 06/04/2016 (PDF - 568 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 08/03/2016 (PDF - 199 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 02/02/2016 (PDF - 190 Ko - nouvelle fenêtre).
Archives comptes-rendus année 2015
Compte-rendu du 19/11/2015 (PDF - 248 Ko - nouvelle fenêtre).Compte-rendu du 24/09/2015 (PDF - 184 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 27/07/2015 (PDF - 187 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 23/06/2015 (PDF - 306 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 05/05/2015 (PDF - 182 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 30/03/2015 (PDF - 24 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 23/03/2015 (PDF - 27 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 29/01/2015 (PDF - 115 Ko - nouvelle fenêtre).
Archives comptes-rendus année 2014
Compte-rendu du 09/12/2014 (PDF - 103 Ko - nouvelle fenêtre).Compte-rendu du 23/10/2014 (PDF - 131 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 15/09/2014 (PDF - 118 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 07/08/2014 (PDF - 108 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 20/06/2014 (PDF - 117 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 05/05/2014 (PDF - 93 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 07/04/2014 (PDF - 119 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 28/03/2014 (PDF -71 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 10/03/2014 (PDF - 105 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 19/02/2014 (PDF - 106 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 08/01/2014 (PDF - 110 Ko - nouvelle fenêtre).
Archives comptes-rendus année 2013
Compte-rendu du 26/11/2013 (PDF - 133 Ko - nouvelle fenêtre).Compte-rendu du 05/11/2013 (PDF - 114 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 10/09/2013 (PDF - 102 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 19/07/2013 (PDF - 144 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 09/07/2013 (PDF - 153 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 29/05/2013 (PDF - 136 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 02/05/2013 (PDF - 107 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 27/03/2013 (PDF - 110 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 11/03/2013 (PDF - 107 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 06/02/2013 (PDF - 79 Ko - nouvelle fenêtre).
Archives comptes-rendus année 2012
Compte-rendu du 11/12/2012 (PDF - 76 Ko - nouvelle fenêtre).Compte-rendu du 22/10/2012 (PDF - 99 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 27/09/2012 (PDF - 86 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 15/05/2012 (PDF - 135 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 20/03/2012 (PDF - 122 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 13/03/2012 (PDF - 62 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 26/01/2012 (PDF - 676 Ko - nouvelle fenêtre).
Archives comptes-rendus année 2011
Compte-rendu du 15/12/2011 (PDF - 76 Ko - nouvelle fenêtre).Compte-rendu du 10/11/2011 (PDF - 68 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 30/08/2011 (PDF - 104 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 27/06/2011 (PDF - 57 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 07/04/2011 (PDF - 62 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 17/03/2011 (PDF - 104 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 01/02/2011 (PDF - 66 Ko - nouvelle fenêtre).
Archives comptes-rendus année 2010
Compte-rendu du 30/11/2010 (PDF - 90 Ko - nouvelle fenêtre).Compte-rendu du 29/09/2010 (PDF - 93 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 09/08/2010 (PDF - 95 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 08/07/2010 (PDF - 61 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 24/06/2010 (PDF - 84 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 10/05/2010 (PDF - 78 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 01/04/2010 (PDF - 54 Ko - nouvelle fenêtre).
Archives comptes-rendus année 2009
Compte-rendu du 08/09/2009 (PDF - 76 Ko - nouvelle fenêtre).Compte-rendu du 07/07/2009 (PDF - 66 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 04/06/2009 (PDF - 63 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 22/04/2009 (PDF - 129 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 23/03/2009 (PDF - 93 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 12/03/2009 (PDF - 101 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 18/02/2009 (PDF - 64 Ko - nouvelle fenêtre).
Compte-rendu du 09/01/2009 (PDF - 103 Ko - nouvelle fenêtre).
Bulletins Municipaux
Bulletin Juillet 2024 (PDF - 7,8 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Janvier 2024 (PDF - 7,7 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Juillet 2023 (PDF - 4,7 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Janvier 2023 (PDF - 5,5 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Juillet 2022 (PDF - 4,3 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Janvier 2022 (PDF - 5,7 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Juillet 2021 (PDF - 4,4 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Janvier 2021 (PDF - 3,9 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Septembre 2020 (PDF - 4,1 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Janvier 2020 (PDF - 3,56 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Juillet 2019 (PDF - 5,28 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Janvier 2019 (PDF - 5,33 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Juillet 2018 (PDF - 4,8 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Janvier 2018 (PDF - 3,89 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Juillet 2017 (PDF - 4 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Février 2017 (PDF - 3,82 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Septembre 2016 (PDF - 4,36 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Mai 2016 (PDF - 4,41 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Janvier 2016 (PDF - 2,53 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Septembre 2015 (PDF - 4,06 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Juillet 2010 (PDF - 7,26 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Janvier 2009 (PDF - 6,23 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Juin 2008 (PDF - 3,74 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Janvier 2024 (PDF - 7,7 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Juillet 2023 (PDF - 4,7 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Janvier 2023 (PDF - 5,5 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Juillet 2022 (PDF - 4,3 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Janvier 2022 (PDF - 5,7 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Juillet 2021 (PDF - 4,4 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Janvier 2021 (PDF - 3,9 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Septembre 2020 (PDF - 4,1 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Janvier 2020 (PDF - 3,56 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Juillet 2019 (PDF - 5,28 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Janvier 2019 (PDF - 5,33 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Juillet 2018 (PDF - 4,8 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Janvier 2018 (PDF - 3,89 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Juillet 2017 (PDF - 4 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Février 2017 (PDF - 3,82 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Septembre 2016 (PDF - 4,36 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Mai 2016 (PDF - 4,41 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Janvier 2016 (PDF - 2,53 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Septembre 2015 (PDF - 4,06 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Juillet 2010 (PDF - 7,26 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Janvier 2009 (PDF - 6,23 Mo - nouvelle fenêtre).
Bulletin Juin 2008 (PDF - 3,74 Mo - nouvelle fenêtre).
Règlements & Arrêtés
Arrêté municipal du 1er décembre 2023 avec Instauration d'un sens unique de circulation rue Guy Dupas (RD 8) (PDF - 524 Ko - nouvelle fenêtre).Arrêté du maire du 01/02/2022 relatif aux CGU pour la saisine par voie électronique des autorisations d'urbanisme (PDF - 182 Ko - nouvelle fenêtre).
Arrêté du maire du 25/02/2021 relatif à la lutte contre les bruits gênant pour le voisinage (PDF - 512 Ko - nouvelle fenêtre).
Influenza aviaire.
Suivre l'évolution de l'Influenza aviaire sur le territoire : agriculture.gouv.fr (nouvelle fenêtre).
